Conseil Municipal du 15 décembre 2015




DELIBERATIONS

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-161Approbation de l'agenda d'accessibilité programmé. - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-147Modification des délégués du Conseil Municipal désignés auprès du Comité de Jumelage Chelles-Lindau - Délibération
Ville-2015-252Modification de désignation d'un élu auprès des commissions municipales finances et sécurité, circulation et stationnement - Délibération
Ville-2015-254Modification de désignation d'un élu auprès du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération
Ville-2015-261Désignation d'un représentant à l'association "Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) désignée "CLIC Partage Nord-Ouest 77" - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-241Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2015-242Convention de mise à disposition d'un service de la Ville vers le Syndicat Mixte de Géothermie - Délibération - Annexe
Ville-2015-248Création d'un poste d'attaché territorial, chargé de mission de développement durable - Délibération
Ville-2015-262Convention d'objectifs entre la Ville et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-255Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2015-258Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-245Appel à projets spécifiques FEDER 2015 - Réhabilitation Durable - Délibération
Ville-2015-246Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l'année 2016 - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-244Décision modificative n°4 - Délibération
Ville-2015-247Approbation du protocole d'accord relatif à la refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la CAMC de 2013 à 2015 - Délibération - Annexe
Ville-2015-251Budget Primitif 2016 - Délibération - Annexe
Ville-2015-260Avance sur les subventions versées aux associations et organismes - Délibération
Ville-2015-263Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la médiathèque d'intérêt communautaire et aménagement des abords et des espaces extérieurs à Chelles - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-264Demande de prorogation de garanties d'emprunts par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine : protocole d'accord n° 3 des prêts n° 18289, 17751 ET 17750 consentis pas la Société Générale - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-162Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation de la crèche de l'Aulnoy - Délibération
Ville-2015-250Modification du règlement intérieur du Service d'Accueil Familial - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-249Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) pour l'année 2014 - Délibération

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-238Subvention de la Ville de Chelles à la coopérative de l'école élémentaire Grande Prairie pour un projet de classes transplantées. - Délibération
Ville-2015-239Subvention de la Ville de Chelles à la coopérative de l'école élémentaire Mont Châlats pour un projet de classes transplantées. - Délibération
Ville-2015-240Subvention de la Ville de Chelles à la coopérative de l'école élémentaire Fournier pour un projet de classes transplantées. - Délibération