Conseil Municipal du 15 décembre 2015
DELIBERATIONS
13 - Santé et Handicaps
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-161 | Approbation de l'agenda d'accessibilité programmé. - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-147 | Modification des délégués du Conseil Municipal désignés auprès du Comité de Jumelage Chelles-Lindau - Délibération | ||
Ville-2015-252 | Modification de désignation d'un élu auprès des commissions municipales finances et sécurité, circulation et stationnement - Délibération | ||
Ville-2015-254 | Modification de désignation d'un élu auprès du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération | ||
Ville-2015-261 | Désignation d'un représentant à l'association "Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) désignée "CLIC Partage Nord-Ouest 77" - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-241 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-242 | Convention de mise à disposition d'un service de la Ville vers le Syndicat Mixte de Géothermie - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-248 | Création d'un poste d'attaché territorial, chargé de mission de développement durable - Délibération | ||
Ville-2015-262 | Convention d'objectifs entre la Ville et le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-255 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-258 | Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-245 | Appel à projets spécifiques FEDER 2015 - Réhabilitation Durable - Délibération | ||
Ville-2015-246 | Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour l'année 2016 - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-244 | Décision modificative n°4 - Délibération | ||
Ville-2015-247 | Approbation du protocole d'accord relatif à la refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la CAMC de 2013 à 2015 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-251 | Budget Primitif 2016 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-260 | Avance sur les subventions versées aux associations et organismes - Délibération | ||
Ville-2015-263 | Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la médiathèque d'intérêt communautaire et aménagement des abords et des espaces extérieurs à Chelles - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-264 | Demande de prorogation de garanties d'emprunts par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine : protocole d'accord n° 3 des prêts n° 18289, 17751 ET 17750 consentis pas la Société Générale - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-162 | Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation de la crèche de l'Aulnoy - Délibération | ||
Ville-2015-250 | Modification du règlement intérieur du Service d'Accueil Familial - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-249 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) pour l'année 2014 - Délibération |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-238 | Subvention de la Ville de Chelles à la coopérative de l'école élémentaire Grande Prairie pour un projet de classes transplantées. - Délibération | ||
Ville-2015-239 | Subvention de la Ville de Chelles à la coopérative de l'école élémentaire Mont Châlats pour un projet de classes transplantées. - Délibération | ||
Ville-2015-240 | Subvention de la Ville de Chelles à la coopérative de l'école élémentaire Fournier pour un projet de classes transplantées. - Délibération |